La dette de Tisséo

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Supermétro le héros de Tisseo

Tout est parti d'une affirmation dans ce billet "l’emprunt contracté entre 2001 et 2008 a servi quasi intégralement au financement de la ligne B du métro". J'ai donc demandé (après avoir cherché infructueusement) à Benoit Salles (@infestedgrunt), grand connaisseur de Tisseo quelle était la véracité de cette affirmation.

Le site de Tisseo n'est pas bavard sur les résultats des comités syndicaux de SMTC (depuis 2010 seulement). Mais, la Cour Régionale des Comptes (CRC) de Midi-Pyrénées (MP) a publié en 2009 un rapport d'observation sur la gestion des transports sur la période 2002-2009.

Un élément attire l'attention dès le sommaire (page 12: 1.1.1) une certaine stabilité jusqu'en 2003 et une période d'instabilité à partir de 2004. Qui devient le président de Tisseo en 2004 ? P. Douste-Blazy et JL. Moudenc. Concernant le financement, ni la Cour des comptes ni Tisseo ne fournissent de données concernant l'affectation réelle des différents prêts.

Les investissements du SMTC durant cette période (page 72) ont permis la réalisation:

  • du prolongement de la ligne A (Jolimont - Balma Gramont) pour 210,215 M€,
  • le Métro B pour 1239,26 M€,
  • la ligne Tram T1 pour 239 M€
  • et la réalisation d'aménagements divers conséquence d'AZF (2001) dont la reconstruction du dépôt de Langlade 56,33M€, l'aménagement du dépôt provisoire de la Cartoucherie et le remplacement ou la réadaptation de matériels roulants (bus) endommagés.

Pour rappel, le dépôt SEMVAT de Langlade était pile en face d'AZF et la sortie des bus de l'autre côté de la porte d'entrée d'AZF (le mur et le portail encore debout et icône du désastre).
Alors utile ou pas ? C'est à vous d'en juger.

En tenant compte du total des investissements (1 744,805 M€): le métro B représente 71%, le Tram T1 14%, le prolongement du métro A 12% et le dépôt de Langlade 3%.

Quand l'on regarde l'Annexe 3 (page 103) sur les investissements, on se rend compte que le gros de l'argent a été donné au Métro B entre 2002 et 2007, soit justement une bonne partie des dettes souscrites par Tisseo-SMTC. Dès 2006, Tisseo a commencé à financer le projet du Tram T1. Il faut dire que l'investissement sur le prolongement du Metro A était en train de baisser.

Benoit Salles n'a pas pu mesurer l'investissement concernant le renouvellement des bus ou le dépôt provisoire. En effet, le dépôt provisoire de la Cartoucherie a été pris en charge par l'assurance du SMTC et de la SEMVAT ainsi que Total à hauteur de 47,21 M€ tandis que certains frais pour Langlade a été remboursé par Total pour 34,14M€.

Du coup, le coût du dépôt de Langlade passe à 22,19 M€. Sur 1710,665 M€, le métro B représente 72%, le Tram T1 14%, le prolongement du métro A 12% et le dépôt de Langlade 1% (le 1% est réparti dans les différents projets).

Les différents investissements ont reçu des subventions (page 79). L'Etat a subventionné le prolongement du métro A de 18,238 M€ et le métro B de 135,567 M€ entre 2002 et 2009. Le Conseil Général a subventionné le métro B à hauteur de 53,866 M€ et le tram T1 avec 44,073 M€. La Ville de Toulouse a subventionné le tram à hauteur de 15 M€.

En enlevant les subventions, les coûts du prolongement de la ligne A (Jolimont - Balma Gramont) passe à 191,977 M€ (13%), le Métro B pour 1049,827 M€ (73%), la ligne Tram T1 pour 179,927 M€ (12%) et la reconstruction du dépôt de Langlade 22,19M€ (2%). Le total des coûts subventionnés représente 1 443,921 M€.

Concernant les dettes, la CRC MP fait remarquer qu'une partie des prêts (page 85) sont à remboursement différé. Tisseo-SMTC ne commencera à payer son crédit que dans x années mais payera les intérêts en attendant. Les prêts du Métro A contractés dans les années 90 ont commencé à être remboursés durant les années 2000. Certains prêts pour le Métro B et le Tram T1 sont différés mais à une échéance de 5 ou 10 ans. Donc, la situation actuelle est que Tisseo termine de rembourser les crédits des prêts du Métro A et son extension mais qu'il commence à rembourser le Métro B (souscrite en 2004-2007, amortissement à partir de 2010-2011). Ces retours de prêt ont touché la capacité d'auto-investissement de Tisseo-SMTC avec seulement 137,73 M€ (page 76). Ainsi, le total des dépenses d'investissement a représenté 1 791,14 M€ dont 1377,77 M€ en emprunts (76,9%).

L'autofinancement permet de seulement de financer une grande partie du prolongement du métro A ou du tram T1. Le métro B ne représenterait alors qu'au maximum 80% de la dette.

Le poids de la dette (page 80) a augmenté fortement entre 2005 et 2007. Mais, en même temps, il ne faut pas oublier que Tisseo a perdu le financement du Conseil Général à partir de 2006, soit environ 30M€, mais JL Moudenc, président du Grand Toulouse, n'a pas compensé cette perte. P Cohen a doublé la participation de Toulouse Métropole (nom actuel de l'ancien Grand Toulouse) à partir de 2008, ce qui a permis de rétablir l'équilibre dans les finances de Tisseo.

Donc, la réponse est : JL Moudenc a raison de dire que la dette a été utilisée pour le Métro B mais non pas quasi-exclusivement (quasi <10% pour les autres) : le prolongement de la ligne A, le Tram T1 et le dépôt de Langlade ont été financé avec ces emprunts. Par contre, le CRC MP critique la non-compensation de la subvention du Conseil Général par le Grand Toulouse qui aurait permis à Moudenc de ne pas recourir à la dette pour Tisseo.

Petite note historique : Entre 2001 et 2004, la présidence tournante était dans les mains du SITPRT (Syndicat Intercommunal de Transport de la Périphérie et de la Région Toulousaine). Cette instance représentait les communes de la périphérie de Toulouse (Blagnac, Balma, l'Union, Ramonville-Saint-Agne,...). P Cohen était bien, en théorie, à la tête du SMTC durant cette période. Aujourd'hui, cette instance a presque disparu avec la création de Toulouse Métropole et de l'Agglomération du Muretain et l'ajout du SICOVAL dans Tisseo (intéressé par le Métro B).

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